Aller au contenu principal

E.P.L.E.F.P.A. de BAZAS

Enseignement agricole public

Mentions légales

Mise à jour le 05 mai 2007

Mise à jour le 7 novembre 2007


Désignation

Ce site Web destiné à la publication sur le réseau Internet est situé à l'adresse suivante : http://www.bazas.educagri.fr



Informations Editeur

Le présent site est édité par l'E.P.L.E.F.P.A. de Bazas, avenue de la République, 33430 BAZAS.
Il est hébergé par le CNERTA, 26 bd Dr Petitjean B.P. 87999 , 21079 Dijon Cedex.



Directeur de Publication
(selon les dispositions de la loi du 29 Juillet 1881)

Toute correspondance concernant ce site peut être adressée de façon impersonnelle au Directeur de l'E.P.L.E.F.P.A. de Bazas, avenue de la République, 33430 BAZAS.



Conditions d'utilisation

- Le présent site est ouvert à la libre consultation gratuite. Il a pour objet de présenter les activités et les enseignements de l'Établissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Bazas.
- Le contenu de ce site est publié à but informatif sous réserve d'erreurs typographiques.



Propriété intellectuelle et droits d'auteur

Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, peuvent être proposés dans notre site www.bazas.educagri.fr ; ils n'engagent en aucun cas les responsables du site quant à leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté. Si vous constatez des erreurs, merci de nous les signaler en nous adressant un message électronique àOuvre ce lien interne dans la fenêtre couranteepl.bazas@educagri.fr  

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement. C'est le cas notamment pour les discours et interventions du Ministre de l'Agriculture et de la Pêche et du Directeur Général de l'Enseignement et de la Recherche ainsi que des communiqués de presse.
Tous les autres contenus présents sur le site (y compris les photos, graphismes et ressources multimédia) sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées aux responsables du site www.bazas.educagri.fr, par courrier électronique à epl.bazas@educagri.fr. Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.

Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien vers les informations diffusées sur le site www.bazas.educagri.fr sous réserve :
- d'en prévenir, par courtoisie, les responsables du site par courrier électronique (epl.bazas@educagri.fr),
- que l'intitulé du lien comporte la mention explicite "www.bazas.educagri.fr",
- que les informations utilisées ne le soient qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires devant faire l'objet d'une demande auprès des responsables.
Cette autorisation s'applique à l'exclusion des sites Internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées sur le présent serveur, faite sans l'autorisation de l'Établissement de Formation, est illicite et constitue une contrefaçon.

Seules sont autorisées, d'une part, les reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destiné à une utilisation collective, et, d'autre part, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère scientifique ou d'information de l'œuvre dans laquelle elles sont incorporées.
(Loi Française du 11 mars 1957 - art. 40 et 41 et Code Pénal art. 425).



Protection des données personnelles 

Les messages électroniques envoyés aux responsables du site www.bazas.educagri.fr et les adresses électroniques communiquées ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
De même, les adresses électroniques recueillies dans le cadre des listes de diffusion proposées ne sont utilisées que pour l'envoi des informations pour lesquelles l'usager s'est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés n. 78.17 en date du 6 janvier 1978, toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui la concernent. Elle peut exercer ce droit en envoyant un courrier électronique aux responsables du site.



Charte graphique

La charte graphique est une réalisation du Ministère de l'Agriculture. 



Contact

Pour toute question, suggestion ou proposition concernant ce site, rendez-vous dans la rubrique Contact.